Eglise Notre Dame de l'Annonciation

Assainissement du clocher et restauration des tableaux

Aire de jeux pour enfants

Règlement intérieur

Lotissement San Martino

Prise en charge des réseaux

Instauration du droit de préemption urbain

sur le territoire de la commune

Prescription de la révision du PLU

Mise en compatibilité avec le Plan d’Aménagement et de Développement Durable de la Corse

Délibération du conseil

Retrait de la délibération du 24 novembre 2015

Relative à l’approbation du PLU de la commune

Approbation du PLU de la commune

Débat d'orientation budgétaires

ville-exercice 2016

Baccalauréat

Attribution d’une prime au lauréats

Désignation de la commission d'appel d'offres

Relatif à la maîtrise d’oeuvre

Révision du plan de prévention du risque inondation

PPRI

Révision du plan de prévention du risque incendie de forêt

PPRIF

Acquisition d'une emprise

de la parcelle A54

Acquisition de parcelle

A 45

Cimetière communal-columbarium

Avenant au réglement

Aire de jeux

Demande d’aide financière

Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.A.G.E)

Désignation des membres

Délibération du Conseil Municipal

incorporant un bien présumé sans maître

SIVU Altu di Casaconi

Demande de retrait par la commune de Borgo

Taxe sur la consommation finale d'électricité

TCFE

Transports Scolaires

Renouvellement de la convention

Garderies périscolaires municipales

Règlement et tarification

Instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme

Convention de prestations de services

Temps d'activités scolaires

Convention avec les associations

Cantine scolaire municipale

Prix des repas

Organisation des transports scolaires

Renouvellement de la convention

Contrat enfance et jeunesse

Convention d’objectifs et de financement avec le CAF

Création d'un emploi

Adjoint technique territorial 2e classe non permanent

Vente d'une parcelle

Correction d’une erreur de plume

Installation de radeaux flottants sur l'étang

Avis favorable du Conseil

Baccalauréat 2015

Attribution d’une prime aux lauréats

Cession d'une parcelle

Désaffectation et reclassement d’une emprise du domaine public

Taux d'imposition

Taxes directes locales